Indications de prise en charge des chaussures thérapeutiques à usage temporaire ou prolongé
Les chaussures thérapeutiques à usage temporaire ou prolongé sont des dispositifs médicaux au sens de l'article L. 5211-1 du code de la santé publique pouvant bénéficier d'une prise en charge par la Sécurité Sociale, sur prescription médicale.
Leur prescription répond à une finalité thérapeutique.
La chaussure thérapeutique de série à usage temporaire
Une chaussure thérapeutique de série à usage temporaire (CHUT) est destinée à des patients dont les anomalies temporaires constatées au niveau du pied demandent un maintien ou un chaussant particulier que ne peut assurer une chaussure ordinaire, sans pour autant justifier l'attribution d'une chaussure thérapeutique sur mesure.
Trois types de CHUT existent :
- les chaussures à décharge de l'avant-pied ;
- les chaussures à décharge du talon ;
- les chaussures pour augmentation du volume de l'avant-pied.
La chaussure thérapeutique à usage temporaire est délivrée à l'unité, ajustée à la pointure du patient, de pointure en pointure ou de taille en taille.
La prise en charge des chaussures à décharge de l'avant-pied et des chaussures à décharge du talon est assurée en cas de pathologies ou de lésions d'origine post-chirurgicale, traumatique ou médicale.
La prise en charge des chaussures pour augmentation de volume de l'avant-pied est assurée en cas d'inflammation ou d'œdème avec trouble trophique ou risque de trouble trophique.
Toutes les autres situations ne sont pas remboursables par l’Assurance Maladie.
La chaussure thérapeutique de série à usage prolongé
Une chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) est destinée à des patients dont les anomalies prolongées constatées au niveau du pied demandent un maintien, un chaussant particulier ou une correction que ne peut assurer une chaussure ordinaire, sans pour autant justifier l'attribution d'une chaussure thérapeutique sur mesure.
Pour les patients de plus de 18 ans, la prise en charge est assurée par paire dans les indications suivantes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce :
- les pathologies neuromusculaires évoluées, les préventions de lésions, les lésions ou atteintes du pied liées à des pathologies neurologiques, vasculaires, métaboliques et orthopédiques avec risque évolutif en termes de douleur, de raideur et de troubles trophiques. Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l'avant-pied qui entraîneraient un conflit en cas d'appareillage comportant une orthèse plantaire.
La prise en charge est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes à compter de la date de livraison.
Pour les patients de moins de 18 ans, la prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
- les pathologies neurologiques créant un déficit et un déséquilibre neuromusculaire (ex. myopathies, infirmité motrice cérébrale),
- les séquelles de pied-bot et pieds convexes impliquant des déformations complexes, dès lors qu'elles sont incompatibles avec le port de chaussures classiques du commerce.
La prise en charge est assurée pour les enfants de moins de 18 ans, le renouvellement est assuré en fonction de la croissance.
Arrêté du 24 juillet 2018 portant modification des modalités de prise en charge des chaussures thérapeutiques à usage temporaire et prolongé au chapitre 1er du titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale, paru au Journal Officiel le 1er août 2018.
Prise en charge des CHUT/CHUP
